Assurance responsabilité civile des administrateurs – dirigeants et Assurance responsabilité civile générale

Le programme d’assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec (RLSQ) s’adresse aux organismes nationaux de loisir ou de sport ayant la reconnaissance et le soutien financier à la mission du gouvernement du Québec, tel que Canot Kayak Québec.

Il s’agit d’un programme négocié par le RLSQ, pour et au nom de ses organismes nationaux de loisir ou de sport et qui sont reconnus en vertu des programmes, règles et normes, du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES).

Voici les produits d’assurance offerts par le programme d’assurances administrateur et dirigeant | Responsabilité civile pour les clubs de Canot Kayak Québec :

A) L’Assurance responsabilité civile des administrateurs – dirigeants

Cette assurance couvre les conséquences monétaires découlant d’une faute, erreur, omission, négligence commise par un administrateur ou un dirigeant, dans le cadre d’actes administratifs, et causant un dommage à une tierce partie.

Qui est assuré ?
Les administrateurs et dirigeants
Les employés
Les bénévoles
Les membres de comités
L’organisme

B) L’assurance responsabilité civile générale

Cette assurance couvre les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à autrui, du fait de ses opérations ou ses activités. De plus, elle couvre les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré suite à un préjudice personnel ou un préjudice découlant d’activités de publicité, subis par autrui.

Elle couvre également les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages matériels causés par lui à des lieux qu’il loue (locaux, gymnase, etc.)

Qui est assuré ?
L’organisme
Les employés
Les administrateurs et dirigeants
Les bénévoles
Les membres de comités

Personnes ressources

Questions d’ordre général
Me Lise Charbonneau
Regroupement Loisir et Sport du Québec
lcharbonneau@loisirsport.qc.ca

Pour l’assurance des administrateurs et dirigeants
Steve Lacoste
BFL CANADA risques et assurances inc
slacoste@bflcanada.ca

Pour l’assurance responsabilité civile générale
Serge Roy
BFL CANADA risques et assurances inc
sroy@bflcanada.ca

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