Le programme d’assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec (RLSQ) s’adresse aux organismes nationaux de loisir ou de sport ayant la reconnaissance et le soutien financier à la mission du gouvernement du Québec, tel que Canot Kayak Québec.
Il s’agit d’un programme négocié par le RLSQ, pour et au nom de ses organismes nationaux de loisir ou de sport et qui sont reconnus en vertu des programmes, règles et normes, du ministère de l’Éducation.
Voici les produits d’assurance offerts par le programme d’assurances administrateur et dirigeant | Responsabilité civile pour les clubs de Canot Kayak Québec :
A) L’Assurance responsabilité civile des administrateurs – dirigeants
Cette assurance couvre les conséquences monétaires découlant d’une faute, erreur, omission, négligence commise par un administrateur ou un dirigeant, dans le cadre d’actes administratifs, et causant un dommage à une tierce partie.
Qui est assuré ?
Les administrateurs et dirigeants
Les employés
Les bénévoles
Les membres de comités
L’organisme
B) L’assurance responsabilité civile générale
Cette assurance couvre les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à autrui, du fait de ses opérations ou ses activités. De plus, elle couvre les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré suite à un préjudice personnel ou un préjudice découlant d’activités de publicité, subis par autrui.
Elle couvre également les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages matériels causés par lui à des lieux qu’il loue (locaux, gymnase, etc.)
Qui est assuré ?
L’organisme
Les employés
Les administrateurs et dirigeants
Les bénévoles
Les membres de comités
C) L’assurance en cas de décès ou mutilation par accident
Cette assurance versera les indemnités dont il est fait état dans la police pour tout accident survenu pendant que l’assuré prend part à un entraînement, match, match hors-concours, tournoi ou autre activité accrédité, supervisé et commandité par le preneur de la police.
L’assurance couvre le déplacement direct à destination et en provenance du lieu de l’événement et la période passée à ce lieu, mais exclut les déplacements quotidiens habituels.
Qui est assuré ?
L’organisme
Les employés
Les administrateurs et dirigeants
Les bénévoles
Les membres de comités
Personnes ressources
Questions d’ordre général
Me Lise Charbonneau
Regroupement Loisir et Sport du Québec
lcharbonneau@loisirsport.qc.ca
Pour l’assurance des administrateurs et dirigeants
Steve Lacoste
BFL CANADA risques et assurances inc
slacoste@bflcanada.ca
Pour l’assurance responsabilité civile générale
Serge Roy
BFL CANADA risques et assurances inc
sroy@bflcanada.ca